MENTIONS LEGALES CORPS ET DANSE

La consultation de données du site est soumise à l’acceptation par la personne consultante des conditions d’usage mentionnées ci-après.

Le site www.corpsetdanse.com est la propriété exclusive de CORPS ET DANSE. 
L’ensemble du site et son contenu c’est-à-dire les textes, les images animées ou non, dont le site est composé sont protégées et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
 Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soit, sans autorisation préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. 
Cependant CORPS ET DANSE autorise l’utilisateur le droit, non exclusif, d’utiliser certains contenus du site mentionnés pour son usage privé. Toute autre utilisation que celle liée à cet usage notamment commerciale est interdite sans l’autorisation écrite et préalable de CORPS ET DANSE. Les contrevenants s’exposent aux sanctions civiles et pénales prévues par la loi sur le délit de contrefaçon.

Responsabilité Liens hypertextes :

www.corpsetdanse.com renvoie à d’autres sites Internet au moyen de liens. www.corpsetdanse.com en aucun cas ne saurait être tenu responsable des contenus de ces sites Internet. CORPS ET DANSE propriétaire www.corpsetdanse.com décline également toute responsabilité en cas de dommage résultant du contenu évolutif de ces sites et en cas de survenue de virus.

Contenu du site:

La qualité des informations contenues sur le site www.corpsetdanse.com est régulièrement contrôlée, mais des erreurs typographiques ou de mise en page peuvent survenir, indépendamment de notre volonté. Pour nous informer des éventuelles erreurs ou pour toute demande d’information, vous pouvez nous contacter par mail.

Confidentialité :

Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en nous adressant un mail.  Dans cette perspective le site www.corpsetdanse.com s’engage à traiter confidentiellement les adresses électroniques qui pourraient lui être fournies, à ne pas les communiquer à un tiers et à en limiter l’usage dans un cadre uniquement et strictement professionnel .

Litiges :

Tout litige relatif aux présentes conditions générales d’utilisation sera, conformément à la loi, du ressort du Tribunal administratif de NICE